Conseil Municipal du 29 septembre 1896




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 382Séance du 29 Septembre 1896|-|Plan général de nivellement - Communication|-|Emplacement de 2 becs de gaz, rue Poncelet et rue Pérotin|-|Bornage des chemins ruraux - Protestation de M. Coudray - Réponse du Conseil - Registre D11 Page 382 - Délibération
D11 Page 384Etablissement d'un urinoir Place Gasnier-Guy - Vote de 560 francs - Registre D11 Page 384 - Délibération
D11 Page 385Construction d'un nouveau magasin à pompes près de l'Abreuvoir|-|Réfection du Chenal en ciment|-|Caveau provisoire - Emplacement - Registre D11 Page 385 - Délibération
D11 Page 386Abreuvoir - Amenée des eaux du puits artésien de M. Collin - Vote de 600 frs|-|Soutien de famille - Messager|-|Alignement Forcadel|-|Eclairage public - Vote de 2 candélabres au Pont de Gournay et rue de la Gare - Registre D11 Page 386 - Délibération
D11 Page 387Service des Garde champêtres - Observations de M. de Barbe|-|Salubrité publique - Exécution des décisions de la Commission - Registre D11 Page 387 - Délibération
D11 Page 388Distribution des lettres - Réclamation de M. Mérou|-|Bac de Noisiel - Plainte de M. Fournier|-|Postes -Réclamation sur l'heure des courriers|-|Salubrité - Projet déposé par M. Robquin - Registre D11 Page 388 - Délibération